Le classement des terres agricoles et des prés...

Publié le par Claude

Dernière mise à jour le 11 janvier 2019

La sous commission de l'aménagement foncier intercommunal s'est réuni récemment pour débuter le classement des terres et des prés. 

Les connaissances des agriculteurs sont essentielles pour ce travail très technique.

Le rendement agricole est le principal critère, car ils varient selon l'exposition et la nature du terrain.

Le premier objectif était de définir la meilleure terre soit pour un secteur ou une parcelle précise et ceci sur chacune des trois communes. Cette parcelle sera classé en T1 (T pour terre agricole et 1 pour 1er classe) et servira de référence pour la suite.  Cette parcelle T1 bénéficiera d'un quota de 100 points à l'hectare. 

Ensuite il a fallu définir des parcelles en T2 qui est un tout petit peu moins bonne et de ce fait aura un quota de 97 points à l'hectare. 

Comme vous l'aurez certainement compris la T3 et toutes les classes suivantes perdront des points. Dès que ces travaux seront validés par la commission principale nous publierons un tableau avec toutes les classes et les quotas de points. 

Pour les prés le classement se fera de la même manière sauf que le T sera remplacé par une P soit par exemple P1, etc... 

Les prés sont souvent dans des zones humides ou autres et c'est toujours la parcelle de référence T1 qui servira à élaborer cette classification avec les points.  La parcelle ou zone P1 pourra être dotée 60 points à l'hectare.

Mais à quoi serviront ces points? 

Dans le cadre d'un aménagement foncier les parcelles d'un  même propriétaire ou locataire peuvent être regroupées,  mais comme la qualité de la terre n'est pas toujours la même, la calcul du géomètre se fera avec à l'aide des points. 

Exemples: 

Un propriétaire d'une parcelle de à 1ha en T1 préfère sortir de cette zone et regrouper ses terrains dans une zone de T3 dont la valeur en points n'est que 96 p/ha.  Dans ce cas la parcelle T1 sera valorisée de 4 points et de ce fait passera de 100 ares à 104 ares. 

Un autre cas de figure,  avec un propriétaire qui souhaite sortir de la zone T4 pour aller en T1, ce dernier sera donc impacté de 6 points et sa parcelle de 100 ares passera à 94 ares en zone T1. 

Attention selon sa situation, une zone ou une parcelle peut aussi se situer sur deux classes ou T.  En effet, si le bas de la parcelle le terrain est de moindre qualité par rapport à la partie supérieure et de ce fait vous pouvez trouver par exemple sur une parcelle de 100 ares, 30 ares en T2 et les 70 autres en T5. Dans ce cas, le calcul sera beaucoup plus complexe, mais le savoir faire des géomètres sera, pour les propriétaires et pour les exploitants, une garantie d'impartialité non négligeable. 

Voici le tableau provisoire de la classification des terres agricoles...

Classes des terres Nombre de points
 T1 100
T2 98
T3 96
T4 94
T5 90
T6 85
T7 80
T8 75
T9 70
T10 60
T11 50

Voici le tableau provisoire de la classification des prés...

Classes des prés Nombre de points
 P1 60
P2 50
P3 40
P4  
P5  

Une nouvelle réunion vient d'avoir lieu pour contrôler et affiner le classement. 

La prochaine réunion aura comme objectif de coordonner le classement entres les trois communes concernées. 

A suivre...

Publié dans Aménagement foncier

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